Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 4 décembre 2023

1. Introduction

• Bienvenue sur Neuralgen.ai, un service fourni par Hélène Prod, Siret 94974137500016 ("Société", "nous", "notre", "nous") ! En accédant ou en utilisant notre site web neuralgen.ai ou notre application (collectivement désignés comme "Service"), vous acceptez de vous conformer et d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation ("Conditions"). Veuillez lire attentivement ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne pouvez pas utiliser notre Service.

2. Accord

• Votre utilisation de notre Service est également régie par notre Politique de Confidentialité, disponible à neuralgen.ai/privacy-policy. Les Conditions d'Utilisation et la Politique de Confidentialité forment l'intégralité de l'accord ("Accords") entre vous et Hélène Prod. En utilisant notre Service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Accords.

3. Communications

• En utilisant notre Service, vous acceptez de recevoir des communications de notre part, y compris des campagnes d'information, des emails marketing ou promotionnels et d'autres informations. Vous pouvez vous désabonner de ces communications en suivant le lien de désabonnement ou en nous contactant à [email protected].

4. Achats

• Si vous effectuez des achats via notre Service, vous pourriez être amené à fournir certaines informations, y compris les détails de votre carte de crédit. En effectuant un achat, vous déclarez et garantissez avoir le droit légal d'utiliser la méthode de paiement fournie et que les informations que vous fournissez sont exactes.

Nous pouvons utiliser des services tiers pour le traitement des paiements, et en effectuant un achat, vous nous autorisez à partager vos informations avec ces tiers conformément à notre Politique de Confidentialité.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler des commandes pour diverses raisons, notamment la disponibilité du produit ou du service, des erreurs de prix ou de description, ou une fraude présumée.

Abonnements

• Certaines parties de notre Service peuvent être facturées sur une base d'abonnement ("Abonnement"). Les Abonnements sont facturés de manière récurrente, et vous serez automatiquement facturé sauf si vous annulez votre Abonnement.

Pour annuler un Abonnement, vous pouvez le faire via votre page de gestion de compte en ligne ou en contactant notre équipe de support client.

Vous acceptez de fournir des informations de facturation précises et d'autoriser le prélèvement de tous les frais d'abonnement sur votre méthode de paiement fournie.

Veuillez consulter notre politique de remboursement pour les frais d'abonnement et les minutes achetées dans la Résiliation.

5. Essai Gratuit

• Nous pouvons vous offrir un essai gratuit de notre Abonnement pour une période limitée. Si vous vous inscrivez à un Essai Gratuit, vous pourriez être amené à fournir des informations de facturation. Si vous n'annulez pas avant la fin de la période d'essai gratuit, vous serez automatiquement facturé les frais d'abonnement applicables.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'annuler les offres d'Essai Gratuit à tout moment.

6. Modifications des Frais

• Nous pouvons modifier les frais d'abonnement à notre discrétion, avec un préavis fourni avant que le changement n'entre en vigueur. Votre utilisation continue du Service après la modification des frais d'abonnement constitue votre acceptation du montant modifié des frais d'abonnement.

7. Remboursements des Frais et des Minutes

• Veuillez vous référer à notre politique de remboursement pour plus de détails sur les remboursements liés aux erreurs techniques, à la qualité inacceptable et autres conditions. Chaque demande de remboursement sera examinée individuellement.

8. Contenu

• Vous êtes responsable du contenu que vous créez ou partagez via notre Service. En utilisant notre Service, vous affirmez que vous avez les droits nécessaires sur le contenu et que sa création ou son partage ne viole pas les droits d'autrui.

Vous conservez tous les droits sur le contenu que vous soumettez via notre Service, mais nous nous réservons le droit de surveiller et d'éditer le contenu fourni par les utilisateurs.

L'utilisation en dehors du Service est autorisée, sous réserve du respect des lois applicables et de ces Conditions.

Utilisations Interdites

• Vous acceptez d'utiliser notre Service uniquement à des fins légales. Les utilisations interdites incluent, mais ne sont pas limitées à, la participation à des activités illégales, l'envoi de spam ou la tentative de nuire aux mineurs.

Vous acceptez également de ne pas interférer avec le bon fonctionnement de notre Service ou de tenter un accès non autorisé.

9. Analytics

• Nous utilisons des fournisseurs de services tiers pour l'analyse, tel que Google Analytics. En utilisant notre Service, vous acceptez la collecte et l'utilisation des informations telles que décrites dans leurs politiques de confidentialité respectives.

10. Comptes

La création d’un Compte est gratuite et ouverte à :

●  toute personne physique (âgée d’au moins 18 ans et jouissant de sa pleine capacité juridique) agissant pour des besoins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ; et

• ●  toute personne morale légalement constituée et agissant, en qualité de professionnel ou non-professionnel, par l’intermédiaire d’un représentant personne physique dûment habilité en application d’un pouvoir, d’une délégation ou d’un mandat dûment obtenu auprès de la personne morale concernée, lui permettant d’agir au nom et pour le compte de ce dernier.
• Pour créer un Compte, vous devez renseigner les mentions obligatoires suivantes : votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail et un mot de passe secret, personnel et confidentiel. Vous êtes responsable de l’exactitude et de la mise à jour des informations que vous fournissez. Nous ne saurions encourir de responsabilité si les informations fournies sont incomplètes ou contiennent des erreurs et si, de ce fait, Hélène Prod est dans l’impossibilité d’exécuter la commande dans les conditions prévues. Vous pouvez à tout moment accéder à vos informations et les modifier dans votre espace « mon Compte ».
  Vous vous engagez à ne pas créer plusieurs Comptes sur la plateforme neuralgen.ai.
• Nous nous réservons le droit de résilier les comptes, d'éditer le contenu ou de restreindre l'accès à notre discrétion.

11. Propriété Intellectuelle

• Notre Service et son contenu sont la propriété exclusive de Hélène Prod et sont protégés par le droit d'auteur, la marque déposée et d'autres lois.

12. Politique de Copyright

• Nous respectons les droits de propriété intellectuelle. Si vous estimez que le contenu de notre Service viole vos droits d'auteur, veuillez nous contacter à [email protected] en fournissant des informations détaillées.

13. Signalement d'Erreurs et Feedback

• Vous pouvez fournir des commentaires, des rapports d'erreurs ou des suggestions à [email protected] . En le faisant, vous nous accordez le droit d'utiliser, de modifier et de commercialiser ces retours.

14. Liens Vers D'autres Sites Web

• Notre Service peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites web. Veuillez consulter leurs conditions d'utilisation et politique de confidentialité.

15. Exclusion de Garantie

• Notre Service est fourni "tel quel" et "tel que disponible". Nous ne faisons aucune représentation ou garantie quant au fonctionnement ou au contenu du Service. Votre utilisation du Service est à vos propres risques.

16. Limitation de Responsabilité

• Dans la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables de tout dommage indirect, punitif, spécial, accessoire ou consécutif résultant de votre utilisation de notre Service.

17. Résiliation

• Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et l'accès au Service à notre discrétion, sans préavis, pour quelque raison que ce soit. À la résiliation, toutes les dispositions de ces Conditions qui devraient survivre continueront de le faire.

18. Modifications du Service

• Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier notre Service à tout moment sans préavis. Nous ne sommes pas responsables si une partie du Service devient indisponible.

19. Amendements aux Conditions

• Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment en publiant les conditions révisées sur notre site web. Votre utilisation continue du Service constitue une acceptation des conditions modifiées.

20. Renonciation et Séparabilité

• Notre omission de faire respecter une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation de cette disposition. Si une disposition est jugée invalide, les dispositions restantes resteront en vigueur.

21. Reconnaissance

• En utilisant notre Service, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces Conditions.

22. Contactez-Nous

• Pour des commentaires, des commentaires ou un support technique, veuillez nous contacter à [email protected] .

23.  Langue

• Les présentes CGUV sont rédigées ainsi que l'ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site en langue française.

24. Loi applicable et attribution de compétence

• Les présentes CGU sont soumises au droit français.
• En cas de contestation, litige ou action relative à ou trouvant son origine dans l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGU et/ou la conclusion, l’exécution ou la résiliation d’un Service, les parties s'efforceront de régler leur différend à l'amiable.
• Si aucune solution amiable n'était trouvée, les parties conviennent que le litige sera porté exclusivement devant les tribunaux de Paris.